Qui édite ce site, qui l'héberge, et les règles qui encadrent son utilisation.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site oomade.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
La société FTA est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société FTA.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La société FTA ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site oomade.com.
La société FTA décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
La société FTA s'engage à sécuriser au mieux le site ; sa responsabilité ne pourra cependant être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. La société FTA se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, elle se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Conformément au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur du site dispose notamment d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations le concernant. Pour exercer ce droit, écrivez à contact@oomade.com.
Les données recueillies, leur finalité, leurs destinataires et leur durée de conservation sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Le site oomade.com contient des liens hypertextes vers d'autres sites, et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers oomade.com.
La navigation sur le site est susceptible de provoquer l'installation de cookies sur l'appareil de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un utilisateur sur un site ; les données ainsi obtenues permettent, par exemple, de mesurer la fréquentation. Aucun cookie non nécessaire au fonctionnement du site n'est déposé sans votre consentement, que vous pouvez modifier à tout moment depuis le lien « Gestion des cookies » en bas de chaque page.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 7 mois. Pour en savoir plus, lisez notre politique de cookies.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site oomade.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.